Protégez les droits de votre entreprise contre
les concurrents et les imitateurs opportunistes
avec le conseil en brevets et marques européens de confiance :
Dr. Thomas Rössler, LL.M.
Your ideas matter – if you use them strategically.
La propriété industrielle n’est pas seulement devenue une matière spécialisée, mais aussi un domaine d’activité particulier de dimension internationale.
Résoudre vos problèmes dans ce domaine complexe et vous assister au mieux – telle est la mission que nous nous sommes fixée chez LUXPATENT Intellectual Property.
Dr Thomas Rössler, LL.M. (European Patent Attorney et European Trademark and Design Attorney) est votre interlocuteur compétent pour un très large éventail de questions relatives au droit de la propriété industrielle, en Europe et au-delà. L’une de ses spécialités, dans laquelle il excelle, est la protection juridique des logiciels et des solutions logicielles/informatiques.
Il est en outre l’un des rares mandataires en brevets européens (mandataires devant l’Office européen des brevets) à avoir été lui-même examinateur de brevets pour l’Office européen des brevets !
La collaboration avec nous n’est pas seulement agréable, elle est aussi moderne et numérique. Nous pouvons ainsi nous concentrer avec vous sur le contenu et surtout sur vos objectifs – ce sont les résultats qui comptent, et ils parlent d’eux-mêmes.
Une petite « check-list préliminaire facultative » sur le statu quo de votre entreprise :
1. Avez-vous protégé vos idées de l’imitation par vos concurrents par des brevets?
2. Avez-vous protégé votre nom d’entreprise, d’autres signes distinctifs de l’entreprise, des logos importants, des signes distinctifs de produits et des noms de produits par des droits de marque enregistrés sur les marchés concernés ?
3. Votre concurrent dispose-t-il éventuellement de droits de protection tels que des marques (par ex. également des marques 3D) ou des brevets ? Risquez-vous de les enfreindre ? Observez-vous régulièrement ce concurrent et ses activités afin de minimiser vos risques et de pouvoir réagir rapidement ?
4. Exploitez-vous le potentiel de vos droits de propriété intellectuelle ? Si vous ne pouvez ou ne voulez pas l’exploiter seul, bénéficiez-vous d’un revenu passif approprié provenant d’une licence de droits de propriété intellectuelle ou autre ?
5. Avez-vous des salariés qui « créent quelque chose de nouveau » de temps en temps ? En général, il s’agit d’inventions. Dans la pratique, de nombreuses inventions de valeur passent inaperçues ou ne sont pas protégées parce qu’elles ne sont pas découvertes ou pas identifiées. Souvent, la gestion souveraine des inventions de salariés par l’employeur fait défaut.
Incitez-vous vos salariés à inventer ? En fin de compte, c’est vous qui en profitez, car selon le droit des inventions de salariés, l’invention ainsi réalisée, y compris les droits de protection et leur exploitation économique, vous appartient en règle générale. Trouvez avec nous des solutions individuelles « win-win » : Les salariés sont rarement intéressés par une exploitation économique propre, mais voient plutôt une incitation à inventer pour vous dans une rémunération fixée de manière appropriée.
Dr Thomas Rössler, LL.M.
Droit international des brevets, des marques et des dessins et modèles
Mandataire en brevets
European Patent Attorney (Mandataire agréé près l'OEB/Conseil en brevets européens)
European Patent Litigator (Mandataire agréé près la JUB - Juridiction unifiée du brevet)
Mandataire européen en marques, dessins et modèles (EUIPO)
Ancien examinateur de brevets européens (OEB)
Patent Agent (États-Unis) [currently inactive due to U.S. residency requirement]
LL.M. (Droit de la Propriété Intellectuelle)
Ph.D. (Doctorat en physique théorique des hautes énergies)
Thomas est un mandataire, représentant et conseiller en brevets actif au niveau international. Physicien de formation à l'origine, il s'occupe de tous les types de questions de propriété intellectuelle.
Au fil des ans, Thomas a géré une pléthore d'affaires, généralement dans les différents domaines techniques de l'ingénierie mécanique et électrique ainsi que des inventions mises en œuvre par ordinateur (logiciels). Dans le domaine de l'informatique et des logiciels en particulier, il est un expert reconnu en ce qui concerne les possibilités, mais aussi les pièges, dans l'obtention et la défense d'inventions informatiques et logicielles, y compris les simulations, qui font actuellement l'objet d'une grande attention en matière de droit des brevets dans le contexte de la progression de la numérisation.
Thomas a contribué à de nombreuses publications dans les domaines scientifique, technique et juridique.
Son expérience professionnelle en tant qu'examinateur de brevets à l'Office européen des brevets (OEB) s'avère très utile dans son travail quotidien de poursuite des brevets.
Contributions sélectionnées
Flowchart: Assessment of Software Patentability in Europe
Divided and joint patent infringement meeting extra-territorial reach of protection: A study of Germany and the United States (Master of Laws)
A Unified Patent Court for Europe - University of Washington School of Law, 2020, Seattle, Washington, USA ( PDF version)
Navigating the Intersection Between Patent Prosecution and Patent Litigation. Conference Panel Talk, International Intellectual Property Law Association (IIPLA), 2021, Las Vegas, USA [link to be posted]
